Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 26527 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: construction d'une centrale nucléaire; recours à des entreprises régionales

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 29164 posée par M. Auguste Chupin

    Pays de l'ouest: prix de l'électricité

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 00167 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Modification de la politique d'investissement d'EDF

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 30802 posée par M. Adolphe Chauvin

    Centrales nucléaires: coordination des différentes mesures de radioactivité

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 32893 posée par M. Jean-François Pintat

    Centrales nucléaires: taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02493 posée par M. Louis Longequeue

    Réduction des tarifs d'électricité pour nuisances: extension

    La question est caduque

  2. Question n° 0149A posée par M. Jean-François Pintat

    Développement de l'énergie électrique

    La question est caduque

  3. Question n° 22041 posée par M. Francis Palmero

    Fonctionnement d'EDF et des centrales nucléaires durant la vague de froid

    La question a été retirée pour cause de décès.