Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 00019 posée par M. Jean Francou

Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

07/04/1978
Question n° 01721 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Tremblay: construction d'un CIO

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1981
Question n° 02045 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Tremblay-lès-Gonesse: construction

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1981
Question n° 02811 posée par M. Jacques Sourdille

Etatisation du centre d'information et d'orientation de Charleville-Mézières

Réponse du ministère : Éducation

23/09/1993
Question n° 03338 posée par M. Marcel Lucotte

Financement des centres d'information et d'orientation à gestion d'Etat

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1993

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11881 posée par M. Pierre Vallon

Transformation des centres d'information et d'orientation (CIO) départementaux en services d'Etat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/08/1995
Question n° 12433 posée par M. Joseph Ostermann

Transformation des centres d'information et d'orientation en services d'Etat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/10/1995
Question n° 21332 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions des centres d'information et d'orientation (CIO) de l'académie de Lyon dans le département du Rhône

La question est caduque

20/03/1997
Question n° 29851 posée par M. Emmanuel Hamel

Reprise par l'Etat de la gestion des centres d'information et d'orientation

La question est caduque

14/12/2000