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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 20889 posée par M. Jean Cluzel
Alignement du taux du franc vert
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 11869 posée par M. Jean Cluzel
Renégociation des accords relatifs à la production ovine
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08824 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel
Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 05384 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur de la production ovine
La question est caduque
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Question n° 24046 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production porcine
La question est caduque
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Question n° 23795 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
La question est caduque
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Question n° 23365 posée par M. Jean Cluzel
Situation des producteurs de veaux de boucherie
La question est caduque
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque