Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel

    Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel

    Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 31599 posée par M. René Tinant

    Porcelet: réglementation du marché européen

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31608 posée par M. Louis Le Montagner

    Règlement européen de la viande porcine: amélioration

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 31612 posée par M. Edouard Le Jeune

    Marché communautaire de la viande porcine: améliorations

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel

    C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine

    La question a été retirée

  2. Question n° 00852 posée par M. Henri Caillavet

    Italie: réglementation des importations d'animaux en provenance de la communauté

    La question est caduque

  3. Question n° 0153A posée par M. Louis Caiveau

    Marasme des marchés de la viande bovine dans l'Ouest

    La question est caduque

  4. Question n° 0100S posée par M. Roland du Luart

    Situation des éleveurs de viande bovine en France

    La question est caduque