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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 23962 posée par M. Daniel Percheron
CEE: équilibre des différentes productions animales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 15275 posée par M. Edouard Le Jeune
CEE: marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08824 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 05384 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00447 posée par M. Paul Malassagne
Mise en oeuvre du réglement communautaire ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0100S posée par M. Roland du Luart
Situation des éleveurs de viande bovine en France
La question est caduque
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Question n° 0153A posée par M. Louis Caiveau
Marasme des marchés de la viande bovine dans l'Ouest
La question est caduque
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Question n° 00852 posée par M. Henri Caillavet
Italie: réglementation des importations d'animaux en provenance de la communauté
La question est caduque
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée