Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 363 trouvées
-
Question n° 26026 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Femmes d'artisans et commerçants: congé de maternité
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
-
Question n° 02169 posée par M. Adolphe Chauvin
Date des vacances scolaires de printemps
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 26319 posée par M. Georges Dagonia
Congés des fonctionnaires: discrimination entre métropolitains et non-métropolitains
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
-
Question n° 26477 posée par M. Marcel Gargar
DDDDépartements d'outre-mer: statut des fonctionnaires
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
-
Question n° 26609 posée par M. Jean Francou
Octroi d'une journée de congé supplémentaire au cours de l'année scolaire: pouvoir des maires
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 87 trouvées
-
Question n° 28793 posée par M. Jean Garcia
Entreprise automobile: politique économique et sociale
La question a reçu une réponse directe
-
Question n° 30019 posée par M. Pierre Vallon
Congé de longue durée: licenciement éventuel
La question est caduque
-
Question n° 32574 posée par Mme Cécile Goldet
Assistantes de l'enseignement supérieur: congés de maternité
La question est caduque
-
Question n° 00600 posée par Mme Cécile Goldet
Congés de maternité des assistantes de l'enseignement supérieur
La question est caduque
-
Question n° 01379 posée par M. Pierre Bouneau
Congés annuels des agents hospitaliers
La question est caduque