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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 27545 posée par M. Jean Beranger
Région parisienne: amélioration des transports
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou
Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 29771 posée par M. Louis Minetti
Chemin de fer Bastia-Ajaccio
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 01765 posée par M. Roland Courteau
Amélioration des conditions d'exploitation de la gare de Lézignan (Aude)
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 01766 posée par M. Roland Courteau
Suppressions d'emploi dans les gares de Couiza, Capendu et Carcassonne (Aude)
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02443 posée par M. Louis Minetti
Chemin de fer Bastia-Ajaccio
La question a été transformée.
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Question n° 02149 posée par M. René Chazelle
Haute-Loire: maintien du trafic marchandises
La question est caduque
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Question n° 02261 posée par M. René Chazelle
Dessertes marchandises de certaines localités: modification
La question est caduque
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Question n° 0121A posée par M. Guy Petit
Modalités de manutention des marchandises aux gares frontières d'Hendaye et Irun
La question est caduque
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Question n° 11386 posée par M. Guy Petit
Modalités de manutention des marchandises aux gares frontières d'Hendaye et d'Irun
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.