Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4429 trouvées
-
Question n° 26586 posée par M. Jean Bacci
Versement d'une allocation de retour à l'emploi par une commune à un agent communal retraité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
-
Question n° 2074S posée par Mme Monique Lubin
Prestataires et prestations d'accompagnement des demandeurs d'emploi rencontrant des freins à la mobilité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
-
Question n° 26342 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration des périodes d'activité en contrat de travaux d'utilité collective dans le calcul de la pension de retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
-
Question n° 26151 posée par M. Jean-Pierre Decool
Recrutement des agents de police municipale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 2205G posée par M. Julien Bargeton
Emplois et accompagnement des entreprises
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1403 trouvées
-
Question n° 28489 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la mise en place du chèque emploi service universel avance immédiate
La question est caduque
-
Question n° 28251 posée par Mme Patricia Demas
Extension du chèque emploi service universel aux communes de 2 000 habitants
La question est caduque
-
Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey
Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée
La question est caduque
-
Question n° 28197 posée par Mme Céline Brulin
Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
-
Question n° 28201 posée par Mme Marie Mercier
Le hayon élévateur comme équipement des camions de déménagement
La question est caduque