Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26617 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emplois à pourvoir: procédure

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 06997 posée par M. Pierre Vallon

    Universités: personnel administratif et de service

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 23940 posée par M. Pierre Vallon

    Universités: personnel administratif et de service

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 0363S posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des agents non titulaires de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20626 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites réservées aux conclusions de la conférence des grandes écoles

    La question est caduque