Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou

    Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 01765 posée par M. Roland Courteau

    Amélioration des conditions d'exploitation de la gare de Lézignan (Aude)

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 01766 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions d'emploi dans les gares de Couiza, Capendu et Carcassonne (Aude)

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 06365 posée par M. Georges Berchet

    Ligne Chalindrey-Neufchateau: fermeture des gares

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 09712 posée par M. Jean Colin

    Réalisation du TGV Atlantique: création d'emplois

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02149 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: maintien du trafic marchandises

    La question est caduque

  2. Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

    Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

    La question est caduque