Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 30396 posée par M. Paul Seramy

    Pharmacie: substitution du diplôme de doctorat d'exercice au diplôme de pharmacien

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 30891 posée par M. Paul Seramy

    Egalité de chances aux examens des stagiaires de formation continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

    Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 00054 posée par M. Paul Seramy

    Adaptation des logements: recherche fondamentale

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  5. Question n° 00397 posée par M. Paul Seramy

    Elèves étrangers: ouverture des grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26695 posée par M. Paul Seramy

    Recherche dans l'enseignement supérieur: information de la DGRST

    La question est caduque

  2. Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy

    Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation

    La question a été retirée

  3. Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy

    Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application

    La question est caduque

  4. Question n° 10498 posée par M. Paul Seramy

    Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers

    La question est caduque