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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 27395 posée par M. Jean Francou
Massif des Calanques: protection contre l'urbanisation voisine
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28622 posée par M. Jean Francou
Conseils de l'architecture: date de mise en place
Réponse du ministère : Environnement