Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27395 posée par M. Jean Francou

    Massif des Calanques: protection contre l'urbanisation voisine

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 27396 posée par M. Jean Francou

    Canal du Rove: remise en état et réouverture

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27397 posée par M. Jean Francou

    Etang de Berre: pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 28622 posée par M. Jean Francou

    Conseils de l'architecture: date de mise en place

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 29880 posée par M. Jean Francou

    Méditerranée: statistiques de la pollution oxydante

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00345 posée par M. Jean Francou

    Protection du massif des Calanques

    La question est caduque

  2. Question n° 0024S posée par M. Jean Francou

    Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère

    La question est caduque