Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 28344 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Récupération des rejets thermiques industriels: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 29652 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etude sur les technologies favorables à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 30895 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Surveillance radiologique de l'environnement des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 31747 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Protection de la nature: consultation des élus et des populations

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 00378 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Bilan relatif à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34782 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Artisanat: adaptation à l'environnement

    La question est caduque

  2. Question n° 01239 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Elimination des déchets: conditions d'exercice

    La question est caduque