Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 31988 posée par M. Emmanuel Hamel

Nomination de femmes dans des emplois de responsabilité

Réponse du ministère : Droits des femmes

15/03/2001
Question n° 31989 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect du principe de l'égal accès hommes-femmes dans toutes les organisations et associations sous tutelle de l'Etat

Réponse du ministère : Droits des femmes

15/03/2001
Question n° 02760 posée par M. Emmanuel Hamel

Egalité de rémunération entre hommes et femmes : élaboration d'un guide du négociateur

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle des femmes

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Question n° 02643 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrats pour la mixité des emplois

Réponse du ministère : Emploi

11/09/1997

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22522 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrats pour la mixité des emplois

La question est caduque

29/05/1997
Question n° 22523 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle des femmes

La question est caduque

29/05/1997
Question n° 22524 posée par M. Emmanuel Hamel

Egalité de rémunération entre hommes et femmes : élaboration d'un guide du négociateur

La question est caduque

29/05/1997