Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 25869 posée par M. René Tinant

    Stages de formation: couverture sociale des personnes en chômage

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 28075 posée par M. René Tinant

    Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 28082 posée par M. René Tinant

    Etablissements d'enseignement agricole privé: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 32515 posée par M. René Tinant

    Etablissements publics de formation: décret d'application

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 33997 posée par M. René Tinant

    Familles d'accueil: stages de préformation

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32518 posée par M. René Tinant

    Etablissements d'enseignement agricole: décret d'application

    La question a été retirée

  2. Question n° 00732 posée par M. René Tinant

    Artisans: accès aux stages de formation

    La question est caduque

  3. Question n° 0003A posée par M. René Tinant

    Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

    La question est caduque