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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26681 posée par M. Jean Cauchon

    Lutte contre la drogue: enseignement de la toxicologie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 30823 posée par M. Jean Cauchon

    Montants et taux de rémunération et d'indemnité des stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

    Formation continue dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 34551 posée par M. Jean Cauchon

    Formation des enseignants: prise en compte des particularités des classes rurales

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 31545 posée par M. Jean Cauchon

    Artisans: formation de chefs d'entreprise

    La question est caduque