Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25877 posée par M. André Bohl

    Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26833 posée par M. André Bohl

    Secteur tertiaire: distorsion entre les offres et demandes d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 28057 posée par M. André Bohl

    Congés de formation professionnelle: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 29094 posée par M. André Bohl

    Adéquation emploi-formation: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29097 posée par M. André Bohl

    Prothésistes: formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34109 posée par M. André Bohl

    Artisanat: développement de la formation continue

    La question est caduque