Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
979 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 830 trouvées
-
Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne
Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny
Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny
Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 26712 posée par M. Roger Poudonson
Hôtellerie française: organisme de référence
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 27901 posée par M. Francis Palmero
Hôtellerie: régime des heures d'équivalence
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 149 trouvées
-
Question n° 00314 posée par M. Joseph Raybaud
Sauvegarde du patrimoine hôtelier
La question est caduque
-
Question n° 34473 posée par M. Pierre Vallon
Elèves des lycées hôteliers: stages d'été
La question est caduque
-
Question n° 02050 posée par M. Rémi Herment
Pouvoir libératoire des chèques bancaires
La question est caduque
-
Question n° 02570 posée par M. Pierre Vallon
Voyages: diffusion de précautions à prendre
La question est caduque
-
Question n° 02675 posée par M. Josy Moinet
Restauration: régime fiscal
La question est caduque