Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du canal d'irrigation des Alpines

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31291 posée par M. Gilbert Deveze

    Loi d'orientation agricole: mesures financières.

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 05123 posée par M. Bernard Charles Hugo

    TVA: taux réduit applicable à la fourniture d'eau d'irrigation

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 06496 posée par M. Kléber Malécot

    Producteurs de maïs: tarifs EDF préférentiels

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

    Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02607 posée par M. Jean Francou

    Développement de l'hydraulique agricole

    La question a été retirée

  2. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

    Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée