Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

    Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 12780 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression des montants compensatoires

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 12782 posée par M. Jean Cluzel

    Réexamen global de certaines dérogations accordées au niveau de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 18609 posée par M. Jean Cluzel

    Consommation et commercialisation de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 26057 posée par M. Jean Cluzel

    Marché de la viande bovine et ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

    Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

    La question est caduque