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2381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2018 trouvées
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Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous
Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 03375 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 05365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réduction des pollutions: information des citoyens
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07204 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 07404 posée par M. Roland Courteau
Réglementation contre le bruit
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 13568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Impact médical des pollutions d'origine automobile: suites données au rapport
La question est caduque
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Question n° 14857 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Limitation des nuisances engendrées par le bruit
La question est caduque
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Question n° 15897 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE et lutte contre la pollution toxique des eaux
La question est caduque
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Question n° 17028 posée par M. Adolphe Chauvin
Nuisances sonores: nombre de procès-verbaux transmis au Parquet
La question est caduque
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Question n° 17392 posée par M. André Delelis
Enquête administrative: parution dans un organe de presse
La question est caduque