Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0343G posée par M. André Fosset

    Institut national de la consommation (INC)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 05936 posée par M. André Fosset

    Relations de l'administration des postes et de la presse quotidienne régionale

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 11624 posée par M. André Fosset

    Litiges entre presse écrite et justice

    Réponse du ministère : Justice

  4. Question n° 20392 posée par M. André Fosset

    Organisation d'un colloque sur le thème " Quels contre-pouvoirs aux pouvoirs des médias "

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 24186 posée par M. André Fosset

    Diffusion de documents exaltant le racisme

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26161 posée par M. André Fosset

    Télévision: lancement d'une publication

    La question est caduque

  2. Question n° 06733 posée par M. André Fosset

    Monopole syndical dans la presse parisienne

    La question est caduque

  3. Question n° 15307 posée par M. André Fosset

    Reconnaissance nationale de l'action dans la Résistance du journaliste américain Varian Fry

    La question est caduque