Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 32019 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation de nitrate de potassium dans la fabrication des fromages

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 34164 posée par M. André Fosset

    Distributions intérieures d'eau potable: adoucisseurs

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02927 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Qualité des eaux: protection des points de captage

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 11414 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Elimination des déchets toxiques

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 08195 posée par M. Paul Souffrin

    Projet de stockage de déchets chimiques à Varangéville (Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01950 posée par M. Claude Fuzier

    Emploi de l'acide sorbique dans l'alimentation: réglementation

    La question est caduque

  2. Question n° 22363 posée par M. Arnaud Bazin

    Agriculteurs, zones de non traitement et plan pollinisateurs

    La question est caduque

  3. Question n° 22552 posée par M. Hugues Saury

    Avenir de la filière betterave-sucre

    La question est caduque

  4. Question n° 24691 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Utilisation du Phosmet

    La question est caduque