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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
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Question n° 03161 posée par M. Cédric Perrin
Doctrine relative à l'éclairage public de nuit
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 02721 posée par M. Cédric Perrin
Visites médicales afférentes au permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 02203 posée par M. Cédric Perrin
Parution de l'arrêté ministériel issu de la création de l'article L. 522-5 du code de la sécurité intérieure
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 00175 posée par M. Cédric Perrin
Délais de traitement du versement des pensions de réversion
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
La question a été retirée
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Question n° 04870 posée par M. Cédric Perrin
Parution de l'arrêté ministériel issu de la création de l'article L. 522-5 du code de la sécurité intérieure
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 23514 posée par M. Cédric Perrin
Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes
La question est caduque
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Question n° 18338 posée par M. Cédric Perrin
Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement
La question est caduque
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Question n° 11708 posée par M. Cédric Perrin
Absence de l'hélicoptère de la sécurité civile en Bourgogne-Franche-Comté
La question est caduque