Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 04037 posée par M. Michel Savin

    Inquiétudes des artisans taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 04072 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des artisans taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 03926 posée par M. Charles Guené

    Situation des artisans taxis en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 03493 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des taxis indépendants et ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 16543 posée par M. Pierre Bordier

    Modification du statut des professions de transport assis professionnalisé

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04085 posée par M. Robert Tropeano

    Transports médicalisés conventionnés en région rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 17854 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des taxis indépendants de la Haute-Saône

    La question est caduque

  3. Question n° 24582 posée par M. Jean Besson

    Examens et formations requis pour effectuer des transports assis professionnalisés en milieu rural

    La question est caduque