Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1978
Question n° 29423 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande: situation

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1979
Question n° 29536 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande: situation

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1979
Question n° 30715 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande chevaline: situation

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1979
Question n° 00448 posée par M. Michel Moreigne

Octroi de la prime au maintien du troupeau de vaches aux élevages mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14846 posée par M. Michel Moreigne

Soutien des éleveurs de viande bovine

La question est caduque

04/04/1996
Question n° 35383 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine

La question est caduque

27/09/2001
Question n° 37532 posée par M. Michel Moreigne

Embargo sur les importations de viande bovine britannique

La question est caduque

20/12/2001
Question n° 01893 posée par M. Michel Moreigne

Embargo sur les importations de viande bovine britannique

La question est caduque

08/08/2002