Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 29708 posée par M. Raymond Courrière

    Epizootie: agalaxie dans les départements du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 07898 posée par M. Pierre Camani

    Abattage total de troupeau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 10768 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan du plan d'éradication de l'encéphalopathie subaiguë spongiforme transmissible des ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 11761 posée par M. Gérard Bailly

    Gestion sanitaire autour de grands rassemblements de bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 25000 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des entreprises frappées par l'épizootie H5N1 – H5N8

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque