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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 27416 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit: aéroport de Paris
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 28883 posée par M. Louis Perrein
Roissy: atterrissages aux heures de repos
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 04681 posée par M. Jean Colin
Aéroports: lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 01137 posée par M. Robert Vizet
Limitation des nuisances sonores dans le secteur de Palaiseau (Essonne)
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Insuffisance de la réparation des préjudices subis par les communes limitrophes d'aéroports
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier
Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique
La question est caduque
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
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Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose
Nuisances sonores des avions en Île-de-France
La question est caduque