Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 01611 posée par M. Albert Voilquin

    Revenu des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 04035 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Haute-Marne: situation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 07439 posée par M. Jean Cluzel

    Fixation des prix agricoles pour la campagne 1982/1983

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 12586 posée par M. Raymond Bouvier

    Développement des productions de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

    La question a été retirée

  2. Question n° 30161 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

    La question a été retirée

  3. Question n° 12734 posée par M. Raymond Bouvier

    Maintien de l'aide à la qualité du lait

    La question a reçu une réponse directe

  4. Question n° 05751 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Distorsions de concurrence dans les marchés du lait et du porc

    La question est caduque