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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 421 trouvées
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Question n° 26500 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Principales causes d'alcoolisme
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02294 posée par M. Henri Caillavet
Textes d'application de la loi tendant à prévenir la conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 27340 posée par M. Pierre Vallon
Alcootests: vente en pharmacie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 00123 posée par M. Louis Brives
Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02325 posée par M. Henri Caillavet
Textes d'application de la loi tendant à prévenir la conduite en état alcoolique
Réponse du ministère : Justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 01645 posée par M. Roland Courteau
Campagne antialcoolique: conséquences
La question est caduque
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Question n° 10159 posée par M. Roland Courteau
Campagne télévisée contre l'alcoolisme
La question a été retirée
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Question n° 16704 posée par M. Roland Courteau
Campagne télévisée contre l'alcoolisme
La question a été retirée
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Question n° 27588 posée par M. Jacques Durand
Lutte contre l'alcoolisme au volant
La question est caduque
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Question n° 04554 posée par M. Jean Chérioux
Contrôle d'alcoolémie: respect des délais et permanences de week-end au laboratoire de toxicomanie de la préfecture de Paris
La question est caduque