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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun
Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 28014 posée par M. Franck Sérusclat
Apprentissage: respect des dispositions de la loi du 16 juillet 1971
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 28112 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Travaux dangereux pour les apprentis: textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 28526 posée par M. Jacques Chaumont
Versement de la taxe d'apprentissage: date
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 30544 posée par M. Georges Lombard
Formation professionnelle continue: contrôle de l'utilisation des fonds
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02365 posée par M. Marcel Mathy
Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaire
La question a été retirée
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Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi
Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny
La question est caduque
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Question n° 25438 posée par M. Louis Souvet
Politique de formation professionnelle
La question est caduque
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Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc
Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle
La question est caduque
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Question n° 10130 posée par M. François Marc
Profondes difficultés des jeunes en apprentissage
La question est caduque