Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en matière d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27237 posée par M. René Touzet

    Politique de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27287 posée par M. Paul Jargot

    Elevage ovin et bovin: diminution des aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31864 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Mesures en faveur de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 33519 posée par M. Adrien Gouteyron

    Prophylaxie de la brucellose: augmentation de la subvention d'abattage

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des productions ovine, bovine et porcine

    La question est caduque

  2. Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des productions ovine, bovine et porcine

    La question est caduque

  3. Question n° 10545 posée par M. Hubert D'Andigne

    Difficultés des éleveurs français d'ovins et de bovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.