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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 191 trouvées
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Question n° 25929 posée par M. Louis Le Montagner
Bretagne: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 25956 posée par M. André Fosset
Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26201 posée par M. Edouard Le Jeune
Ouest et Massif Central: effort d'équipement
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26306 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: programme pluriannuel d'assainissement des eaux
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26496 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: crédits du programme d'assainissement du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 27271 posée par M. Raymond Marcellin
Plan minier breton: degré d'exécution
La question est caduque
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Question n° 00307 posée par M. Paul Girod
Règlement sucrier communautaire
La question a été retirée
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Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
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Question n° 00180 posée par M. René Régnault
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
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Question n° 00893 posée par M. Raymond Marcellin
Informations régionales radio-télévisées: découpage de la zone Ouest
La question est caduque