Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02465 posée par M. Hubert D'Andigne

    Séances publiques de vaccination obligatoire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 16980 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir des bureaux municipaux d'hygiène

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 06482 posée par M. Charles Ginésy

    Propagation du sida et sécurité sur les plages

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 12744 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Vérifications et travaux liés à la présence d'amiante dans les bâtiments collectifs

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 0502S posée par M. Edouard Le Jeune

    Compensation des dépenses supportées par les communes en matière d'environnement et de sécurité

    Réponse du ministère : Fonction publique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde

    La question est caduque

  2. Question n° 09535 posée par M. Yves Détraigne

    Grippe A et soins ambulatoires

    La question est caduque