Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

    Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26479 posée par M. Francis Palmero

    Traitements antiparasitaires des fruits: règlementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28778 posée par M. Claude Fuzier

    Confitures: fabrication et conditions de vente

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00654 posée par M. Albert Voilquin

    Marché des fruits: distorsions

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 00404 posée par M. Philippe Machefer

    Consommation de boissons non alcoolisées: réglementation

    Réponse du ministère : Consommation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27317 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pommes de terre: effondrement des cours

    La question est caduque

  2. Question n° 02463 posée par M. Philippe Machefer

    Consommation des boissons non alcoolisées: réglementation

    La question est caduque

  3. Question n° 07411 posée par M. Paul Loridant

    Avenir de la production de cresson

    La question est caduque

  4. Question n° 09252 posée par M. Paul Loridant

    Avenir de la production de cresson

    La question est caduque

  5. Question n° 11944 posée par M. Albert Voilquin

    Traitement des arbres fruitiers et risques à la consommation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.