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998 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 842 trouvées
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Question n° 26035 posée par M. Jean Cauchon
Développement des activités théâtrales: décentralisation
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel
Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors
Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 00067 posée par M. Michel Giraud
Suppression des actualités télévisées régionales
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26993 posée par M. Philippe Machefer
Sécuriré sociale: transfert d'un service de Houilles à Poissy
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 02227 posée par M. Maurice Janetti
Politique de décentralisation du Gouvernement
La question a été retirée
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Question n° 29856 posée par M. René Tinant
Régulation de la vie collective: bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 00241 posée par M. Gaston Pams
Crise économique et répercussions sociales
La question a été retirée
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Question n° 00276 posée par M. James Marson
Décentralisation de la radiodiffusion télévision
La question a été retirée
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Question n° 32045 posée par M. Jean Chérioux
Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF
La question a été transformée.