Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 10397 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dialyse à domicile

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 11016 posée par M. Henri Caillavet

    Traitement par dialyse à domicile: versement d'une prestation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 11018 posée par M. Georges Berchet

    Traitement par dialyse à domicile: indemnisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 14038 posée par M. André Bohl

    Augmentation du nombre de postes de dialyse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 14039 posée par M. André Bohl

    Création d'un centre de traitement pour dialysés en vacances

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25921 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Essonne: équipement pour les insuffisants rénaux

    La question est caduque

  2. Question n° 26664 posée par M. Claude Huriet

    Meurthe-et-Moselle: traitement de l'insuffisance rénale

    La question est caduque