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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1118S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Drainage des zones agricoles humides
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
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Question n° 06420 posée par M. Hubert D'Andigne
Associations de propriétaires fonciers ruraux : TVA
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 12762 posée par M. Roland du Luart
Réalisation des travaux d'hydraulique agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 12517 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Evolution des crédits du ministère de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 12554 posée par M. René Tinant
Financement des travaux et des équipements de drainage et d'irrigation
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02735 posée par M. René Régnault
CUMA: adhésions
La question est caduque
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Question n° 02051 posée par M. Pierre Vallon
Drainage et assainissement: soutien du marché du matériel de pose
La question est caduque
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Question n° 02607 posée par M. Jean Francou
Développement de l'hydraulique agricole
La question a été retirée