Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 17034 posée par M. Paul Seramy

    Revalorisation de l'indemnité des étudiants occupant provisoirement un poste d'interne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 17371 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des biologistes des hôpitaux exerçant des fonctions universitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 19875 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pharmaciens des établissements hospitaliers publics: réforme

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 04191 posée par M. Roger Husson

    Statut des pharmaciens des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé et famille

  5. Question n° 02036 posée par M. Claude Huriet

    Nouveau statut des pharmaciens des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26983 posée par M. Pierre Bastie

    Pharmaciens hospitaliers

    La question est caduque