Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
895 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 755 trouvées
-
Question n° 00019 posée par M. Jean Francou
Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 26068 posée par M. Charles Zwickert
Alsace: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 26069 posée par M. Joseph Yvon
Bretagne: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 26070 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Poitou-Charente: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 26071 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 140 trouvées
-
Question n° 26117 posée par M. Michel Labeguerie
Aquitaine: création d'une agence d'information au service des entreprises
La question est caduque
-
Question n° 26668 posée par M. Louis Longequeue
Rapports déposés sur le bureau du Parlement: demande de renseignements statistiques
La question est caduque
-
Question n° 26700 posée par M. Pierre Vallon
Recherche dans l'enseignement supérieur: diffusion des informations
La question est caduque
-
Question n° 02342 posée par M. Henri Caillavet
Atteinte au principe du pluralisme de la presse
La question a été retirée
-
Question n° 27720 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Forclusion et prescription: information du public
La question est caduque