Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 26077 posée par M. Pierre Vallon

    Photocomposition des nouveaux annuaires: gêne pour certains professionnels

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 34228 posée par M. Roger Boileau

    Médecins: création d'un fichier unique automatisé

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00545 posée par M. Louis Longequeue

    Développement de l'informatique médicale

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01435 posée par M. Pierre Vallon

    Système d'aide au diagnostic médical: diffusion

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 05491 posée par M. Pierre Vallon

    Médecins: expérience d'aide au diagnostic

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19084 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aides financières allouées aux auxiliaires médicaux en vue de leur informatisation

    La question est caduque

  2. Question n° 14726 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise à jour du registre ADELI

    La question est caduque