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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 31291 posée par M. Gilbert Deveze
Loi d'orientation agricole: mesures financières.
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 05123 posée par M. Bernard Charles Hugo
TVA: taux réduit applicable à la fourniture d'eau d'irrigation
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 06496 posée par M. Kléber Malécot
Producteurs de maïs: tarifs EDF préférentiels
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet
Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02607 posée par M. Jean Francou
Développement de l'hydraulique agricole
La question a été retirée
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Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau
Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée