Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 01193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prévention primaire et éducation sanitaire: développement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00395 posée par M. Pierre Schiele

    Médecine du travail: application dans le secteur public

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 00048 posée par M. Paul Girod

    Personnel des collectivités locales: coût de la visite médicale annuelle

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 02143 posée par M. Jean Puech

    Indemnité de départ en retraite: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 34841 posée par M. Georges Treille

    Institution d'un carnet de santé pour chaque citoyen

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34787 posée par M. Michel Labeguerie

    Personnes sans profession: bilan de santé régulier

    La question est caduque

  2. Question n° 34208 posée par M. Daniel Millaud

    Services sociaux du travail: action éducative et préventive

    La question est caduque

  3. Question n° 33205 posée par M. François Dubanchet

    Retraités: bénéfice des bilans de santé gratuits

    La question est caduque

  4. Question n° 30855 posée par M. Louis Perrein

    Groupe industriel: pollution et situation de l'emploi

    La question a reçu une réponse directe