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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 34702 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Agriculteurs pluriactifs de Savoie: régime des prestations sociales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 33605 posée par M. Jean Garcia
Oies: développement de l'aviculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02724 posée par M. Pierre Jeambrun
Situation de l'entreprise Jouef dans le jura
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 31266 posée par M. Paul Mistral
Indemnités agricoles spéciales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 31148 posée par M. Roger Rinchet
Producteurs de lait: difficultés de trésorerie
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02465 posée par M. Maurice Janetti
Situation des communes en zone de montagne du Var
La question a été retirée