Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 31444 posée par M. Raymond Courrière

    Fonctionnement des services vétérinaires de l'Aude

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31951 posée par M. Raoul Vadepied

    Développement de la recherche vétérinaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 04736 posée par M. Rémi Herment

    Abattage des animaux malades ou accidentés: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 12510 posée par M. Pierre Lacour

    Pharmacie vétérinaire: modification de la législation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 14484 posée par M. Marcel Lucotte

    Rémunérations des vétérinaires sanitaires

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08277 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prophylaxie collective: mutualisation

    La question a été retirée

  2. Question n° 18731 posée par M. Pierre Dumas

    Paiement des primes aux éleveurs en cas d'abattage pour l'amélioration du cheptel savoyard

    La question est caduque

  3. Question n° 23457 posée par M. Pierre Louvot

    Délivrance de médicaments par les vétérinaires salariés

    La question est caduque

  4. Question n° 32628 posée par M. Michel Charasse

    Sort des animaux accidentés

    La question est caduque