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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 11173 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: situation de l'emploi
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01000 posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures en faveur des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03846 posée par M. José Balarello
Nombre de sections sports-études dans les lycées
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04653 posée par M. André Delelis
Etablissements commerciaux: ouverture le dimanche et les jours fériés
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 04863 posée par M. Charles Descours
Devenir de l'association "team Les Galapiats" de Grenoble (Isère)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08134 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Politique agricole commune : programme intégré Ouest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23609 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Situation du personnel des Chantiers de l'Atlantique à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19618 posée par M. Jean-Louis Carrère
Financement des associations d'animation rurale et de développement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19715 posée par M. Philippe Madrelle
Financement des associations d'animation rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14999 posée par M. Alfred Foy
Prévention de la maltraitance des enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence