Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 27250 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux artistes ukrainiens

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 2055G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1715G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Lutte contre la violence chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Journée de la femme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01515 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soins à apporter aux usagers du crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01516 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27628 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière événementielle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27532 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Climat d'insécurité autour du campus de l'ESSEC à Cergy

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27352 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Crack à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses