Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

    Pollution de masse des paquebots de croisière géants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0345G posée par M. Jacques Fernique

    Pêche dans les aires marines protégées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0282G posée par Mme Nadège Havet

    Traité sur la haute mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique

    Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton

    Dépollution des océans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09558 posée par M. Philippe Paul

    Avenir de la société Les Abeilles International

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25577 posée par M. Philippe Paul

    Inclusion des ports de Brest et de Roscoff dans le corridor Atlantique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22240 posée par M. Philippe Paul

    Inclusion des ports de Brest et de Roscoff dans le corridor Atlantique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10287 posée par Mme Hélène Luc

    Transfert des services techniques des phares et balises

    La question est caduque

    Pertinence Faible