Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 26952 posée par M. Gérard Lahellec
Gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 2303G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Suppressions de postes et carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 26763 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 26806 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 27782 posée par Mme Céline Brulin
Dispositif de la cantine à 1 euro
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27626 posée par Mme Céline Brulin
Requalification des contrats des assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli
Non-remplacements d'enseignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27666 posée par Mme Cécile Cukierman
Publication du décret permettant que les assistants d'éducation bénéficient d'un contrat à durée indéterminée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27670 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Date de publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire
La question est caduque
Pertinence